Page de garde du dossier 11,39 kB | 17/10/2011
Accueil des nouveaux élus : dossier
Composition du dossier destiné aux nouveaux élus (22 avril 2008)
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Ordre du jour 28,59 kB | 17/10/2011
I. Les supports des intervenants et les documents complémentaires d’information
1) Le contrôle de légalité, intercommunalité, pouvoirs de police du maire et passeports
* Source : Préfecture du Nord
Contrôle de légalité et intercommunalité 47,39 kB | 17/10/2011
Passeport biométrique 17,61 kB | 17/10/2011
Les pouvoirs de police du maire 40,46 kB | 17/10/2011
2) Finances
* Source : Trésorerie générale
La nouvelle direction générale des finances publiques 117,03 kB | 17/10/2011
3) Commande publique
* Source : D.R.C.C.R.F. (Direction Régionale de la Concurrence, Consommation et Répression des
Fraudes)
Support d’intervention consultable : le code des marchés publics 792,31 kB | 17/10/2011
4) Urbanisme, environnement et sécurité civile
a) Urbanisme
* Source : D.D.E. (Direction Départementale de l’Equipement)
La réforme des autorisations d’urbanisme, le rôle des communes 123,19 kB | 17/10/2011
Mise en œuvre de la réforme du droit des sols 165,89 kB | 17/10/2011
La réforme des autorisations d’urbanisme, le rôle clé des maires 62,31 kB | 17/10/2011
Information des maires au service instructeur 45,00 kB | 17/10/2011
Les documents d’urbanisme : la hiérarchie des normes 14,41 kB | 17/10/2011
Les principes de prévention des risques naturels et technologiques dans l’urbanisme 165,57 kB | 17/10/2011
L’accessibilité 25,69 kB | 17/10/2011
Missions des services de la D.D.E. 675,47 kB | 17/10/2011
Organigramme de la Direction Départementale de l’Equipement 224,50 kB | 17/10/2011
b) Archéologie préventive
* Source : Préfecture de la Région Nord - Pas de Calais - S.G.A.R.
Les opérations d’archéologie préventive, enjeux et procédures 207,14 kB | 17/10/2011
c) Sécurité civile
* Source : Préfecture du Nord - Cabinet
La sécurité civile dans le Nord : rôles et responsabilités des maires 79,11 kB | 17/10/2011
Le plan communal de sauvegarde 144,48 kB | 17/10/2011
d) Environnement
* Source : D.R.I.R.E. ( Direction Régionale de l’Industrie, de la Recherche et de l’Environnement)
Support d’intervention consultable :
les risques naturels 1,04 MB | 17/10/2011
les risques technologiques 54,75 kB | 17/10/2011
la biodiversité 1,16 MB | 17/10/2011
5) Prévention de la délinquance, politique de la ville
* Source : Préfecture du Nord - P.D.E.C.
Le fonds interministériel de la prévention de la délinquance 41,43 kB | 17/10/2011
6) Action éducative
* Sources : Inspection Académique du Nord et D.R.D.J.S. ( Direction régionale de la jeunesse et des
Sports)
Les interventions de l’Etat dans le champ éducatif péri et extrascolaire 17,87 kB | 17/10/2011
7) Cohésion sociale et santé
* Sources : Préfecture du Nord et D.D.A.S.S. (Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales)
L’accueil des gens du voyage 36,29 kB | 17/10/2011
La production du logement social 17,40 kB | 17/10/2011
Les expulsions domiciliaires 23,29 kB | 17/10/2011
Les contrats aidés : 42,29 kB | 17/10/2011
- pièce jointe n°1 (contrats aidés) 885,66 kB | 17/10/2011
- pièce jointe n°2 (contrats aidés) 852,61 kB | 17/10/2011
Apprentissage dans le secteur public 19,21 kB | 17/10/2011
L’hébergement des personnes en difficulté 18,44 kB | 17/10/2011
Les dispositifs de lutte contre l’insalubrité 21,46 kB | 17/10/2011
Plan canicule 28,31 kB | 17/10/2011
II. Informations générales
1) Circulaires thématiques
Gestion du personnel :
Les collaborateurs de cabinet 76,62 kB | 17/10/2011
Les interventions financières de l’Etat :
La dotation de développement rural 20,00 kB | 17/10/2011
2) Autres liens utiles
- Site de la D.G.C.L. (Direction Générale des Collectivités Locales)
- Site MINEFI Colloc (Ministère de l’économie, des finances et de l’emploi) à
destination des collectivités territoriales
